Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA POYPE
Monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD

Numéro de dépôt :
4497251
Date de dépôt :
05/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2028
DOMAINE DE LA POYPE de Henri Nestor Gabriel BELICARD

Présentation de la marque DOMAINE DE LA POYPE

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2018 par monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA POYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD domicilié(e) 840 ROUTE DU BEAUJOLAIS - 69220 - LANCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD domicilié(e) 840 ROUTE DU BEAUJOLAIS - 69220 - LANCIE - France.

La marque DOMAINE DE LA POYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA POYPE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

Henri Nestor Gabriel BELICARD a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Perron , Héritiers Michaud


Monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD - 840 ROUTE DU BEAUJOLAIS - 69220 - LANCIE - France


Monsieur Henri Nestor Gabriel BELICARD - 840 ROUTE DU BEAUJOLAIS - 69220 - LANCIE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.